{"id":6772,"date":"2021-11-08T15:07:51","date_gmt":"2021-11-08T14:07:51","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cma-hautsdefrance.fr\/blog\/?p=6772"},"modified":"2024-05-14T14:31:36","modified_gmt":"2024-05-14T12:31:36","slug":"marches-publics","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cma-hautsdefrance.fr\/blog\/archives\/marches-publics\/","title":{"rendered":"Partez \u00e0 la conqu\u00eate des march\u00e9s publics"},"content":{"rendered":"Temps de lecture\u00a0: <\/span> 7<\/span> minutes<\/span><\/span>\n

Qu\u2019est-ce qu\u2019un march\u00e9 public ? Qui peut y participer ?
Comment cela fonctionne ?
Quel est l\u2019int\u00e9r\u00eat pour un artisan ? Nous r\u00e9pondons \u00e0 toutes vos questions gr\u00e2ce
aux t\u00e9moignages de la CMA, de la ville de Gravelines et d’une chef d’entreprise artisanale.<\/h2>\n\n\n\n
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La CMA Hauts-de-France aux c\u00f4t\u00e9s des artisans avec ArtiMarch\u00e9s <\/strong><\/h2>\n\n\n\n
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Caroline BOURROUX, Responsable d\u2019ArtiMarch\u00e9s \u00e0 la CMA Hauts-de- France, vous aide \u00e0 apprivoiser le fonctionnement des march\u00e9s publics. <\/strong> Elle nous explique ce qu\u2019il faut savoir avant de se lancer.<\/strong><\/h3>\n<\/div>\n\n\n\n
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Qu\u2019est-ce qu\u2019un march\u00e9 public ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Caroline BOURROUX
<\/strong>C\u2019est un contrat conclu \u00e0 titre on\u00e9reux entre un pouvoir
adjudicateur (\u00c9tat, \u00e9tablissements publics n\u2019ayant pas
un caract\u00e8re industriel ou commercial ou collectivit\u00e9s
territoriales) et un op\u00e9rateur \u00e9conomique pour r\u00e9pondre \u00e0
un besoin en mati\u00e8re de travaux, fournitures et services. Sa
sp\u00e9cificit\u00e9 est qu\u2019il est conclu avec une personne publique.<\/em><\/p>\n\n\n\n

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Qui peut y r\u00e9pondre ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

C. B.
Il existe trois conditions cumulatives :
1-Toute entit\u00e9 n\u2019ayant pas fait l\u2019objet d\u2019une condamnation
lors des cinq derni\u00e8res ann\u00e9es.
2-Toute entit\u00e9 qui est \u00e0 jour de ses cotisations sociales.
3-Toute entit\u00e9 qui n\u2019est pas en liquidation judiciaire.<\/em><\/p>\n\n\n\n

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Qui passe commande ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

C. B.
Elle peut \u00eatre pass\u00e9e par :
\u2022 Les collectivit\u00e9s territoriales.
\u2022 Les \u00e9tablissements de coop\u00e9ration institutionnelle.
\u2022 Les h\u00f4pitaux, CROUS, prisons, \u00e9tablissements locaux,
maisons de retraite publiques.
\u2022 L\u2019\u00c9tat.
\u2022 Les organismes \u00e0 caract\u00e8re autre qu’industriel ou
commercial.<\/em><\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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Quelle aide peut vous apporter la CMA Hauts-de-France ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

C. B.
Gr\u00e2ce \u00e0 ArtiMarch\u00e9s<\/strong><\/a>, la CMA vous accompagne
dans toutes les phases de votre candidature \u00e0 un
appel d’offres. Un vrai suivi personnalis\u00e9 vous
donne la possibilit\u00e9 d\u2019augmenter vos chances
d\u2019\u00eatre s\u00e9lectionn\u00e9. Sur les 2 500 artisans
inscrits \u00e0 la plateforme ArtiMarch\u00e9s de la
CMA, environ 20 \u00e0 30 % voient leur d\u00e9marche
se conclure par un succ\u00e8s.<\/em><\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Quels sont les avantages pour un artisan ?<\/strong><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

C. B.
Une fois que vous signez un contrat avec un march\u00e9
public, vous obtenez une belle r\u00e9f\u00e9rence, vous entrez
dans le carnet d\u2019adresses de l\u2019acheteur. C\u2019est \u00e9galement
valorisant de travailler pour une ville. Ce sont des contrats
p\u00e9rennes qui vous assurent une stabilit\u00e9 financi\u00e8re.<\/em><\/p>\n\n\n\n

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La marche \u00e0 suivre pour les collectivit\u00e9s publiques : zoom sur la ville de Gravelines<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
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Comme toute collectivit\u00e9 publique, la ville de Gravelines a recours aux appels d’offres pour ses contrats. Maryse DUL, Responsable du Service March\u00e9s Publics, nous raconte les coulisses.<\/strong><\/h3>\n<\/div>\n\n\n\n
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Quelles r\u00e8gles doivent suivre les collectivit\u00e9s publiques ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Maryse DUL<\/strong>
Les proc\u00e9dures \u00e0 mettre en \u0153uvre pour qu\u2019un march\u00e9 public puisse \u00eatre conclu entre une collectivit\u00e9 publique et un op\u00e9rateur \u00e9conomique sont, pour la plupart, d\u00e9finies par le code de la commande publique. Plus le montant est important, plus la proc\u00e9dure est cadr\u00e9e pr\u00e9cis\u00e9ment par les textes :<\/p>\n\n\n\n

– en dessous de 40 000 \u20ac HT <\/strong>les collectivit\u00e9s doivent assurer le respect des principes de la commande publique.<\/p>\n\n\n\n

– \u00e0 partir de 40 000 \u20ac HT<\/strong> les collectivit\u00e9s doivent mettre en place leur propres proc\u00e9dures de publicit\u00e9 et de mise en concurrence.<\/p>\n\n\n\n

– \u00e0 partir de 90 000 \u20ac HT <\/strong>les publicit\u00e9s doivent \u00eatre effectu\u00e9es dans un journal habilit\u00e9 \u00e0 publier des annonces l\u00e9gales au-del\u00e0 de 214 000 \u20ac HT pour les march\u00e9s de fournitures ou les march\u00e9s de services et 5 350 000 \u20ac HT pour les travaux, les proc\u00e9dures sont strictement d\u00e9finies par le code.<\/p>\n\n\n\n

– au-del\u00e0 de 214 000 \u20ac HT<\/strong> pour les march\u00e9s de fournitures
ou les march\u00e9s de services et 5 350 000 \u20ac HT pour les travaux, les proc\u00e9dures sont strictement d\u00e9finies par le code.<\/p>\n\n\n\n

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Quels sont les objectifs des march\u00e9s<\/strong> publics ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

M. D.
Les principes qui r\u00e9gissent la commande publique sont de permettre aux op\u00e9rateurs \u00e9conomiques d\u2019acc\u00e9der \u00e0 la commande publique, d\u2019assurer une \u00e9galit\u00e9 de traitement des candidats et une transparence des proc\u00e9dures. L\u2019objectif poursuivi par la commune dans le cadre de ses march\u00e9s publics est de susciter des offres adapt\u00e9es \u00e0 ses besoins et de faire ressortir l\u2019offre la plus avantageuse \u00e9conomiquement par l\u2019application de crit\u00e8res de choix pr\u00e9alablement annonc\u00e9s (prix, valeur technique, d\u00e9lai d\u2019ex\u00e9cution, etc.). Au niveau de la Ville de Gravelines les achats en dessous de 8 000 \u20ac HT pour les fournitures et services et 20 000 \u20ac HT pour les travaux, font l\u2019objet de demandes de devis directement aupr\u00e8s des op\u00e9rateurs \u00e9conomiques. Les artisans qui ne seraient pas d\u00e9j\u00e0 consult\u00e9s dans ce cadre et qui souhaiteraient l\u2019\u00eatre, ont la possibilit\u00e9 de se faire conna\u00eetre aupr\u00e8s de la Collectivit\u00e9. Au del\u00e0 de ces montants, la Ville de Gravelines assure une publicit\u00e9 de ses march\u00e9s publics sur le portail de l\u2019achat public marches-securises.fr<\/a>, accessible \u00e9galement via le site de la Ville ville-gravelines.fr<\/a>. Le portail permet d\u2019acc\u00e9der \u00e0 l\u2019ensemble des consultations de la Ville de Gravelines, notamment, de t\u00e9l\u00e9charger les dossiers des consultations auxquels l\u2019entreprise souhaite r\u00e9pondre et de d\u00e9poser, le cas \u00e9ch\u00e9ant, une offre. Un artisan a la possibilit\u00e9 de faire des recherches par mots cl\u00e9s pour s\u00e9lectionner les march\u00e9s qui rel\u00e8vent de son secteur d\u2019activit\u00e9. \u00c9galement, en s\u2019inscrivant sur le site, l’occasion lui est donn\u00e9e de mettre en place une veille \u00e9lectronique afin d\u2019\u00eatre averti des march\u00e9s susceptibles de l\u2019int\u00e9resser. Des aides sont aussi mises \u00e0 disposition des entreprises pour r\u00e9pondre aux march\u00e9s : un guide utilisateur, un guide de la d\u00e9mat\u00e9rialisation, un test de configuration ainsi que des consultations test.<\/p>\n\n\n\n

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Qui peut participer ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

M. D.
Tout op\u00e9rateur \u00e9conomique est en droit de r\u00e9pondre \u00e0 un appel d’offres de march\u00e9s publics quel que soit son statut, sa taille, son exp\u00e9rience, d\u00e8s lors que son activit\u00e9 est en rapport avec l’objet du march\u00e9.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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Pour candidater, les \u00e9l\u00e9ments \u00e0 fournir sont simples :
– D\u00e9claration sur l\u2019honneur de ne pas se trouver en situation d\u2019interdiction de soumissionner \u00e0 un march\u00e9 public :
– N\u00b0 Siret
– Chiffre d\u2019affaires
– Moyens humains et techniques
– R\u00e9f\u00e9rences
L\u2019absence de r\u00e9f\u00e9rence n\u2019est toutefois pas \u00e9liminatoire, les jeunes entreprises ont le droit de candidater.
– Certification de qualification, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n


Quels secteurs sont concern\u00e9s ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

M. D.
La Ville de Gravelines passe des commandes de fournitures, de services et de travaux pour couvrir ses besoins dans de nombreux domaines d\u2019activit\u00e9. Depuis le 1er janvier 2021, nous avons ainsi fait para\u00eetre, sur le site march\u00e9s s\u00e9curis\u00e9s, 12 consultations inf\u00e9rieures au seuil de 40 000 \u20ac HT et une trentaine de march\u00e9s sup\u00e9rieurs \u00e0 ce seuil.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Que diriez-vous \u00e0 un artisan qui h\u00e9site \u00e0<\/strong> tenter sa chance ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

M. D.
Les march\u00e9s publics peuvent rebuter par le vocabulaire utilis\u00e9, le formalisme un peu strict qui demande des documents pr\u00e9cis \u00e0 fournir dans des d\u00e9lais impos\u00e9s et le fait de devoir r\u00e9pondre par voie \u00e9lectronique peut \u00e9galement para\u00eetre un frein. Toutefois, dans tous les cas, les petites entreprises et artisans ne doivent pas s\u2019arr\u00eater \u00e0 cette apparente complexit\u00e9. Les march\u00e9s publics sont en effet une source de d\u00e9bouch\u00e9s pour les artisans qui y trouvent une opportunit\u00e9 de relation contractuelle s\u00fbre offrant des garanties de paiement et une certaine visibilit\u00e9. Ils ne doivent donc surtout pas h\u00e9siter \u00e0 prendre contact avec les services march\u00e9s publics des collectivit\u00e9s et notamment le service March\u00e9s Publics de la Ville de Gravelines. Ce dernier est toujours disponible pour guider les entreprises et r\u00e9pondre aux questions des candidats, avant ou en cours de proc\u00e9dure.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

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Dans les coulisses d’une candidature d’artisan<\/strong> <\/h2>\n\n\n\n
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Annie FREHAUT, chef de deux entreprises dans le secteur du b\u00e2timent, a remport\u00e9 plusieurs appels d’offres et nous raconte son exp\u00e9rience des march\u00e9s publics.<\/p>\n\n\n\n

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Pouvez-vous nous pr\u00e9senter votre activit\u00e9 et l\u2019histoire de votre entreprise ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Annie FREHAUT<\/strong>
Je suis Annie FREHAUT et j\u2019ai repris en 2011 l\u2019entreprise
familiale Frehaut, sp\u00e9cialis\u00e9e dans les travaux de construction et de r\u00e9novation, et situ\u00e9e \u00e0 Avesnelles.
Puis, en 2013, j\u2019ai cr\u00e9\u00e9 Desamiantpro, une entreprise de couverture et de d\u00e9samiantage. Pour chaque structure, nous avons un effectif moyen de trois salari\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Avez-vous d\u00e9j\u00e0 candidat\u00e9 et remport\u00e9 des march\u00e9s publics ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

A. F.<\/strong>
Oui, j\u2019ai gagn\u00e9 deux contrats pour la Ville de Maubeuge. Le
dernier en date s\u2019est achev\u00e9 \u00e0 la fin de l\u2019\u00e9t\u00e9, dans les d\u00e9lais,
apr\u00e8s 12 semaines de travaux.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Pour quelles raisons avez-vous souhait\u00e9 candidater ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

A. F.<\/strong>
Au d\u00e9part, je ne le souhaitais pas, j’avais d\u00e9j\u00e0 travaill\u00e9
pour des communes et je savais que c\u2019\u00e9tait assez lourd
administrativement. D\u2019autant qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque, en 2012,
c\u2019\u00e9tait plus simple, on r\u00e9pondait seulement avec un devis \u00e0 un march\u00e9 de moins de 25 000 euros. C\u2019est la conseill\u00e8re
de la CMA Hauts-de-France qui est venue vers moi en me conseillant de postuler. J\u2019ai accept\u00e9 et nous avons avanc\u00e9 ensemble. Elle m\u2019a accompagn\u00e9e sur la trame, la
pr\u00e9sentation de l\u2019entreprise, le dossier technique et dans
les d\u00e9marches administratives, une aide pr\u00e9cieuse !<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

En quoi cela a \u00e9t\u00e9 diff\u00e9rent de vos autres contrats ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

A. F.
<\/strong>Au niveau de l’ex\u00e9cution, c’est pareil qu’un contrat priv\u00e9.
Sur le chantier, j’organise mes \u00e9quipes de la m\u00eame mani\u00e8re. La diff\u00e9rence est en amont, dans la pr\u00e9paration.
Par contre, je pense que dans certains cas il faudrait
laisser plus de souplesse aux entreprises pour les d\u00e9lais
d’ex\u00e9cution. En p\u00e9riode de p\u00e9nurie de mati\u00e8res premi\u00e8res,
par exemple, m\u00eame si c\u2019est ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9
et de son travail, c\u2019est l\u2019entreprise qui subit des p\u00e9nalit\u00e9s financi\u00e8res.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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Quels sont selon vous les avantages des march\u00e9s publics ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

A. F.
Travailler pour une commune, c’est tr\u00e8s valorisant pour une entreprise. Je suis extr\u00eamement fi\u00e8re d\u2019avoir men\u00e9 ce dernier gros chantier. Quand on obtient l\u2019attribution du march\u00e9, c\u2019est une reconnaissance, une belle r\u00e9f\u00e9rence dans un milieu concurrentiel o\u00f9 la comp\u00e9tition est f\u00e9roce. De plus, au niveau des r\u00e8glements on est assur\u00e9 d’\u00eatre pay\u00e9, il y a un vrai suivi s\u00e9rieux derri\u00e8re. Avec les particuliers, je ne d\u00e9plore personnellement aucun souci car j’ai une bonne client\u00e8le, mais les d\u00e9faillances de paiement peuvent arriver dans le priv\u00e9 et non dans le public.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Quel est votre avis sur ArtiMarch\u00e9s ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

A. F.<\/strong>
Je trouve \u00e7a super ! Sans cet accompagnement, je n’aurais pas candidat\u00e9. Gr\u00e2ce \u00e0 ma conseill\u00e8re, toutes les \u00e9tapes ont \u00e9t\u00e9 simplifi\u00e9es, j\u2019ai beaucoup appris et suis autonome aujourd\u2019hui. A pr\u00e9sent, elle me met juste en alerte sur les march\u00e9s qui pourraient m\u2019int\u00e9resser. Je choisis si je veux postuler ou non et ne lui demande des conseils que ponctuellement.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Quels conseils donneriez<\/strong>–vous \u00e0 des artisans qui voudraient se lancer ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

A. F.<\/strong>
Quand on est \u00e0 la t\u00eate d’une entreprise, il faut avancer et se diversifier. Aujourd\u2019hui, si vous souhaitez d\u00e9velopper votre carnet de commandes, allier le priv\u00e9 et le public est une \u00e9vidence. On ne peut pas faire l\u2019impasse dessus. Certes, cela repr\u00e9sente beaucoup de travail et d\u2019engagement, mais il faut pers\u00e9v\u00e9rer, le travail paie toujours. Et si vous ne remportez pas tout de suite le march\u00e9, gardez \u00e0 l\u2019esprit que l’\u00e9chec nourrit le succ\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Quelles qualit\u00e9s sont requises, selon vous, pour postuler ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

A. F.<\/strong>
Je dirais \u00eatre comp\u00e9tent, confiant dans son expertise et solide. Selon moi, il est \u00e9galement imp\u00e9ratif d\u2019\u00eatre rigoureux car il y a beaucoup d\u2019administratif. Et enfin, il ne faut pas compter ses heures. Restez positifs, croyez-moi le challenge en vaut la chandelle ! C\u2019est une exp\u00e9rience constructive qui vous apprend beaucoup. N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 faire appel \u00e0 la CMA, excellentes en p\u00e9dagogie, les \u00e9quipes seront l\u00e0 pour vous aider dans toutes les phases de votre projet.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Vous souhaitez vous lancer un nouveau challenge et partir \u00e0 la conqu\u00eate des march\u00e9s publics ? <\/strong>
Nos conseillers CMA vous accompagnent !<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

– 09 72 72 72 07
– cma-hautsdefrance.fr<\/a><\/strong><\/h4>\n\n\n\n
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